Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON PAMPA
Monsieur Gérald ORS
Monsieur Fabien PETITCOLIN

Numéro de dépôt :
4496074
Date de dépôt :
31/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2028
MAISON PAMPA de Gérald ORS

Présentation de la marque MAISON PAMPA

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2018 par monsieur Gérald ORS et monsieur Fabien PETITCOLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON PAMPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Les déposants sont monsieur Gérald ORS domicilié(e) 10 bis rue française - 78700 - Conflans sainte Honorine - France et monsieur Fabien PETITCOLIN domicilié(e) 10 bis rue française - 78700 - Conflans sainte Honorine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérald ORS domicilié(e) 10 bis rue française - 78700 - Conflans sainte Honorine - France.

La marque MAISON PAMPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4496074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON PAMPA arrivera à expiration en date du 31 octobre 2028.

Gérald ORS a également déposé les autres marques suivantes : ERIDAN CONSEIL


Monsieur Gérald ORS - 10 bis rue française - 78700 - Conflans sainte Honorine - France

Monsieur Fabien PETITCOLIN - 10 bis rue française - 78700 - Conflans sainte Honorine - France


Monsieur Gérald ORS - 10 bis rue française - 78700 - Conflans sainte Honorine - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Fruits conservés ; gelées ; confitures ; compotes ;

Thé ; cacao ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.